Promoteur / Lotisseur / Architecte / Géomètre

Actualités - Infos juridiques

Expertises en cas de mouvements de terrains : on en sait plus !

Parce que les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols sont malheureusement de…

11 décembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indicateurs du climat des affaires et du climat de l'emploi – Année 2024

Période Indice Janvier 2024 99 Février 2024 102 Mars 2024 101 Avril 2024 102 Mai 2024 102 Juin 2024 100…

4 décembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indice du climat des affaires dans le BTP – Année 2024

Indice du climat des affaires dans le BTP (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2024 103 Février 2024 103…

4 décembre 2024
Actualités - Infos juridiques

Les obligations transitions : des PGE pour la transition écologique des entreprises

Parce que les projets de décarbonation ou de transition écologique ne sont pas suffisamment couverts par les financements classiques, l’État…

29 novembre 2024
Le quiz hebdo

Dons de sommes d'argent : pas d'impôt = pas de déclaration ?

Pour aider leurs enfants à se lancer dans la vie, des parents décident de leur donner à chacun une somme…

28 novembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2024

Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée…

27 novembre 2024
Actualités - Infos juridiques

Obligations d’installation de panneaux solaires sur les parkings : précisions sur les exonérations

Les gestionnaires d’espaces de stationnements de plus de 1 500 m² doivent mettre en place des systèmes d’ombrières intégrant un…

27 novembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indice national du Bâtiment – BT 01 (tous corps d’état) – Année 2024

Période Index Janvier 2024 130,8 Février 2024 131,0 Mars 2024 130,9 Avril 2024 131,0 Mai 2024 131,3 Juin 2024 131,2…

27 novembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indices divers de la construction – Année 2024

Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Janvier 2024 131,4 Février 2024 132,7 Mars 2024 132,2 Avril 2024 132,5 Mai…

27 novembre 2024
Année 2024 - Indices, taux, barèmes juridiques - Indicateurs, chiffres et barèmes utiles

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) – Année 2024

Période Index Janvier 2024 129,6 Février 2024 129,9 Mars 2024 130,1 Avril 2024 130,3 Mai 2024 130,1 Juin 2024 129,8…

27 novembre 2024